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Marques déposées par BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY
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DeepCut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DeepCut
BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY

Numéro de dépôt :
96613219
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque DeepCut

Déposée le 28 février 1996 par BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DeepCut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, domicilié(e) Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, FARNBOROUGH, Hampshire GU14 6YU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque DeepCut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeepCut est expirée depuis le 28 février 2006.

BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LAMBDA , HEADWIND , BRITISH AEROSPACE , MICROFLEX , DE HAVILLAND HYDROMATIC , RapidCut , VITS , MICROPULSE , SATIS , BRITISH AEROSPACE COMMUNICATIONS


BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY - Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, FARNBOROUGH, Hampshire GU14 6YU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 21 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385342 - Publication au BOPI 2004-01-21

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234487 - Publication au BOPI 1997-03-18

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

- Appareils et instruments optiques, objectifs, lentilles et verres de lunettes